Nos expertises

Private Equity

Opérations de capital risque (venture), de capital développement, de LBO/OBO, de capital retournement – due diligence juridique, fiscal et social, (…)

Management Package

Mécanismes d'intéressement de cadres salariés et dirigeants (aspects salariaux et actionnariaux) via notamment l’attribution de valeurs mobilières (AGA, ADP, BSA, BSPCE...), (…)

Réorganisation patrimoniale des dirigeants

Création de holdings patrimoniales, apport de titres, apport-cession, pactes Dutreil, démembrement de propriété, transmission familiale (…)

Contentieux

Contentieux commercial, corporate et financier, immobilier / construction, enquêtes internes et sectorielles.

IT - Nouvelles Technologies

Projets informatiques (contrats), e-commerce (CGU, CGV etc…), e-réputation, notification LCEN, noms de domaines, enjeux d’IA (mise en conformité SIA), Conformité DORA & NIS 2 (…)

Droit des Médias et de la Communication

Conseil et contentieux de la musique, de l'audiovisuelle et des jeux-vidéos, projets de communication et de droits à l’image (partenariat, marketing d’influence, rebranding) (…)

Data - RGPD

DPO externe, Audit RGPD, Mise en conformité (logiciels, apps, sites), Registre de traitements, Analyses d’impact (AIPD/PIA), Accompagnement violations de données et contrôle de la CNIL, BCR, Contrats Intra-Groupes, Cloud souverain, Formations.

Fusions-Acquisitions (M&A)

Opérations de rapprochement d'entreprises, de croissances externes, de cessions de sociétés ainsi que de fusions-scissions ou de joint-venture – due diligence juridique, fiscal et social, (…)

Corporate

Création de société, gouvernance, pacte d’associés, opérations de haut de bilan (augmentation – réduction de capital,), émissions de valeurs mobilières complexes, réorganisation intra-groupe (APA, TUP, fusions…), suivi juridique annuel, (…)

Financement corporate

Documentation de financement et garanties y afférentes (…)

Propriété Intellectuelle

Audit, protection, surveillance et gestion de droits, procédures administratives, contrats IP, contentieux (contrefaçon, concurrence déloyale et parasitaire) (...)

Droit commercial

Droit des contrats et de la distribution, droit de la consommation, fonds de commerce, baux commerciaux).

Droit de la concurrence

Contrôle des concentrations, contrôle des investissements étrangers en France, pratiques anticoncurrentielles, private enforcement.

Ethique et Conformité

Conformité Sapin II, Rédaction de politiques, Dispositif d’alerte, Enquêtes internes, Plan de vigilance, Cartographie des risques, Formations et sensibilisations, Accompagnement en cas de contrôle de l’AFA, LCB-FT, CSRD.

Mécanismes d'intéressement de cadres salariés et dirigeants (aspects salariaux et actionnariaux) via notamment l’attribution de valeurs mobilières (AGA, ADP, BSA, BSPCE...)

Ooslo collabore avec un panel de cabinets et d’avocats d’affaires de 1er rang reconnus dans leurs domaines de compétence (fiscal, social, IP-IT, anti-trust, contrat-distribution, public, environnement, etc.) tant en France qu’à l’étranger.

Nous pouvons à ce titre, à la demande du client, intervenir selon une approche « one stop shop » de telle sorte que le client n’ait qu’un seul interlocuteur et une facturation unique.